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GUIDE D'UTILISATION DE LA MARQUE COMMERCIALE

Dernière mise à jour le 25 février 2020

Les marques commerciales ZUMBA® sont des éléments importants appartenant à la société Zumba Fitness, LLC et leur utilisation doit faire l’objet de la plus grande attention. Partout dans le monde, les gens (y compris notre équipe) se servent de nos marques commerciales pour identifier nos produits, nos services et nous différencier de la concurrence. Nous sommes très fiers de nos produits et services, et en tant que créateurs et leaders mondiaux de programmes alliant danse et fitness, mais aussi d’équipements, de chaussures, de vêtements et d’accessoires, nous travaillons sans relâche pour les améliorer. Nous sommes convaincus que notre passion pour l’excellence reste inégalée.

Si nos marques devenaient « génériques » dans un domaine particulier, nous ne serions plus perçus comme une société exclusive, à l’origine de produits et services uniques, affichant fièrement nos couleurs. De la même manière, n’importe qui pourrait utiliser ces marques sans se soucier des droits d’auteurs, ce qui ne manquerait pas de créer la confusion chez les consommateurs.

Dans ce but, nous vous demandons de soutenir nos efforts pour le respect des marques commerciales ZUMBA® en observant quelques règles d’utilisation afin d’éviter toute confusion ou tout usage inapproprié. Si vous avez des questions concernant l’utilisation adéquate des marques commerciales ZUMBA®, contactez-nous à l’adresse suivante : ip@zumba.com. Vous pouvez également consulter notre page Facebook STOP PARTY CRASHERS pour plus de détails sur nos efforts pour faire respecter l’utilisation des marques commerciales ZUMBA®.

LE MOT ZUMBA® NE VEUT RIEN DIRE

Nous avons inventé le mot ZUMBA® de toutes pièces : c’est un terme fantaisiste et arbitraire que nous avons sélectionné pour devenir le nom original de notre marque, auquel se rattachent nos programmes et produits dérivés. Le nom de la marque ZUMBA® et tous les mots et logos qui s’y rapportent ne doivent être utilisés que pour indiquer l’origine de nos programmes ou produits dérivés et ne doivent en aucun cas faire référence à un autre programme, produit ou service.

LES MARQUES COMMERCIALES ZUMBA®

Les bureaux de marques du monde entier nous fournissent des moyens légaux pour protéger les consommateurs, les titulaires de licence, les distributeurs et notre société contre les tiers qui imitent, enfreignent et/ou font des contrefaçons de nos produits ou services. Ces droits incluent le droit exclusif d'utiliser nos Marques dans les pays où elles sont enregistrées. Nos marques déposées bénéficient d'une présomption de validité dans le monde entier. L'utilisation appropriée de nos marques de commerce sert à distinguer nos produits et services de ceux d'autres sociétés, empêche la confusion des consommateurs et aide à prévenir les dommages à nos marques, y compris, par exemple, le ternissement, la dilution et la générification. Aux États-Unis, ZUMBA®, ZUMBA FITNESS®, STRONG BY ZUMBA®, our DANCING MAN LOGO, AQUA ZUMBA®, ZUMBA GOLD®, ZUMBA SENTAO®, ZUMBINI®, ZUMBATHON®, LET IT MOVE YOU® et Z-DRI®, entre autres, sont des marques déposées appartenant à notre société. Nous avons également des droits de marque sur les marques suivantes : STRONG Nation®, STRONG ID™, FITNESS-CONCERT™, PARTY IN PINK™, ZIN™, ZJ™ et ZES™, entre autres. Nous avons déposé des demandes de modification des marques et des logos dans le monde entier et nous possédons des enregistrements de marques dans la plupart des pays, y compris tous les membres de la Communauté européenne, la plupart de l'Amérique du Nord et du Sud, l'Asie et l'Océanie.

QUI PEUT UTILISER LES MARQUES?

Seules les personnes autorisées par notre société ont le droit d'utiliser les marques de commerce. Les titulaires de licence sont tenus par contrat et par la loi de suivre les directives de leurs accords de licence écrits. Les membres ZIN<sup>&trade;</sup> et les membres du réseau STRONG Nation® SYNC peuvent consulter leur(s) accord(s) de licence respectif(s) en se connectant à leur compte et en visitant la page de licence et d'assistance. Nous demandons à nos licenciés et passionnés de nos programmes partout dans le monde de nous contacter immédiatement s'ils prennent connaissance d'une utilisation non autorisée ou inappropriée de l'une des marques déposées. Vous pouvez nous envoyer un e-mail à ip@zumba.com .

MERCI D’OBSERVER LES RÈGLES SUIVANTES POUR UNE BONNE UTILISATION DE LA MARQUE

  1. 1.UTILISATION SYSTÉMATIQUE D’UN AVIS RELATIF À LA MARQUE:

    Utilisation systématique du symbole de marque adéquat : ® et ™ après le nom d’une marque déposée ou commerciale. Le symbole approprié doit être utilisé sur tout support imprimé et toute publicité.

  2. UTILISEZ TOUJOURS LES MARQUES DÉPOSÉES DE MANIÈRE DISTINCTIVE:

    La première lettre de chacune des marques de commerce doit être en majuscule, par exemple, « Zumba® », et non « zumba ». Vous pouvez également mettre en majuscule ZUMBA®. dans son intégralité, souligner ZUMBA® ou mettre ZUMBA® en italique. Lorsque vous faites référence à STRONG Nation®, il est important de toujours faire référence au programme par le nom complet du programme (c'est-à-dire le programme STRONG Nation®) et non par STRONG Zumba ou STRONG.

  3. UTILISEZ TOUJOURS UNE MENTION DE MARQUE:

    Pour ZUMBA®, voici un exemple de clause de non-responsabilité acceptable : ZUMBA® et les logos ZUMBA sont des marques déposées de Zumba Fitness, LLC. utilisées sous licence. Pour STRONG Nation®, voici un exemple de clause de non-responsabilité acceptable : STRONG Nation® et les logos STRONG Nation® sont des marques déposées de Zumba Fitness, LLC. utilisées sous licence.

  4. AUCUNE MODIFICATION DES MARQUES ZUMBA®:

    Veillez à ne jamais modifier le graphisme, les couleurs, l’orthographe, ni insérer de tirets, ni combiner plusieurs termes en un seul. (Contre-exemple : « Vous allez adorer la Zumba-mania »).

  5. INTERDICTION D’UTILISER LES MARQUES ZUMBA® POUR REMPLACER UN NOM OU UN VERBE:

    Par exemple, n’utilisez jamais le terme « ZUMBA » comme un verbe pour décrire un programme d’exercice ou un cours. Il est tout à fait correct de dire « J’adore le programme Zumba® », mais il est incorrect de dire « J'adore Zumber ».

  6. NE JAMAIS UTILISER LES MARQUES DÉPOSÉES COMME NOM COMMERCIAL OU NOM DE SOCIÉTÉ :

    Il est incorrect d'utiliser ou de faire référence aux Marques comme un nom commercial (par exemple, le nom de l'entreprise ou le nom de l'établissement). Par exemple, ne nommez pas votre entreprise avec ZUMBA® ou STRONG Nation® dans le titre. Nommez votre entreprise autrement et dites qu'elle propose des cours de ZUMBA® et de STRONG Nation®.

  7. INTERDICTION D’UTILISER LES MARQUES ZUMBA® SUR UN PRODUIT:

    Seuls Zumba et ses partenaires autorisés peuvent utiliser les marques ZUMBA® sur des produits tels que CD, DVD, de l’équipement de fitness, des chaussures, vêtements, accessoires et autres produits dérivés. N’utilisez jamais les marques ZUMBA® sur des produits (par exemple : ne produisez pas de t-shirts avec la marque ZUMBA®).

  8. UTILISATION DES LOGOS ZUMBA / STRONG Nation®

    Les logos ZUMBA / STRONG Nation® ont été conçus pour désigner les produits et services développés par notre société et peuvent être utilisés par les titulaires de licence sous leur forme exacte et uniquement pour annoncer et promouvoir nos programmes, produits et services. Sauf autorisation écrite préalable, les logos ZUMBA/STRONG Nation® ne doivent jamais être utilisés dans le cadre de la fabrication, de la promotion, de la mise en vente ou de la vente de toute marchandise. Les logos ZUMBA/STRONG Nation® ne peuvent être altérés ou modifiés de quelque manière que ce soit, ni combinés avec d'autres noms commerciaux, marques ou logos sans notre autorisation écrite expresse.

  9. EN RÉSUMÉ, LES MARQUES ZUMBA® NE PEUVENT ÊTRE UTILISÉES EN AUCUN CAS, DANS LES SITUATIONS SUIVANTES:

    Avec la première lettre « Z » en minuscule — par exemple : « zumba » ou « zumba fitness ».
    Altérées ou modifiées — par exemple : « Zoomba ».
    En tant que verbe — par exemple : « Quand vous commencez à zumber, vous ne pouvez plus vous arrêter ».
    En tant que nom — par exemple : « Zumba est mon entraînement préféré ».
    En tant que nom commercial — par exemple : « Le Studio Zumba ».Sur des produits — par exemple : ne créez pas de t-shirts « Zumba ».
    Afin de promouvoir des programmes ou produits non affiliés à Zumba Fitness, LLC.

Ces informations sont fournies dans un but éducatif uniquement et ne sauraient être considérées comme un avis juridique officiel. Elles ne tiennent pas lieu non plus d’avis légal sur des faits ou circonstances spécifiques. Si vous avez des questions précises d’ordre légal, nous vous conseillons vivement de vous adresser à votre avocat pour aborder et traiter votre cas.